Mentions Légales

Correspondant aux dispositions de l'article 6-III et 19 de la Loi n* 2004-575 du 21 juin 2004 concernant la confiance dans l'économie numérique, dite L.C.E.N., nous informons les visiteurs du site web : lepitstop-moto.fr des informations ci-jointe :


 

1. Déclarations légales :

 

Le site lepitstop-moto.fr est l'unique propriété de EIRL Kéo LE PIT.

N° Tel : 0780984741

Lieu dit Moureau 46310 Saint Germain du Bel Air
Enregistrée au Registre du Commerce et des Sociétés(RCS) sous le numéro 893020115

N° de TVA : FR91893020115
Adresse email : contact@lepitstop-moto.fr

Le Créateur du site suivant est : LE PIT Kéo
Directeur de la publication : LE PIT Kéo
Par quel moyen contacter le Directeur de la publication : keo.le.pit@gmail.com


Le Développeur est : LE PIT Kéo
De quelle façon entrer en contact avec le Réalisateur : keo.le.pit@gmail.com

Hébergeur : Ionos
EURL
Immatriculation RCS Sarreguemines B 431 303 775
Code d'Activité principale exercée (APE) 6311Z
N° TVA : FR 13 431 303 775
Siège Sociale de l'entreprise : 7 place de la Gare - 57200 Sarreguemines - France


 

2. Introduction :

 

Tout internaute se connectant et utilisant le site internet : lepitstop-moto.fr est considéré comme usagé du site internet.


Le site suivant lepitstop-moto.fr regroupe un ensemble de services, en l'état, mis à la disposition des utilisateurs. Il est ici précisé que ces derniers doivent rester honnêtes et faire preuve de bonne foi tant envers les autres utilisateurs qu'envers le développeur du site lepitstop-moto.fr. Le site lepitstop-moto.fr est actualisé de façon régulière par LE PIT Kéo.


LE PIT Kéo s'efforce d'offrir sur le site lepitstop-moto.fr des informations les plus réalistes possible (sous réserve de modifications), mais ne peut promettre l'exactitude, la finitude et les informations répandues sur son site web, qu'elles soient ou non de son fait. En conséquence, l'utilisateur reconnaît se servir des informations données sous son unique responsabilité.

 

 

3. Accessibilité Numérique :

Le site web lepitstop-moto.fr est généralement accessible aux utilisateurs 24/24h, 7/7j, sauf en cas de maintenance, programmée ou non, pour les besoins de mise à jour ou en cas de force majeure. En cas d'impossibilité d'accès au service, lepitstop-moto.fr s'engage à faire de son mieux pour rétablir l'accès au site et tentera alors d'informer préalablement aux utilisateurs les dates et heures de l'intervention. N'étant asservi qu'à une servitude de moyen, lepitstop-moto.fr ne saurait être désigné pour responsable des soucis, quelle qu'en soit sa nature.

 

 

4. Propriété intellectuelle :

LE PIT Kéo est le propriétaire exclusif de l'intégralité des droits de propriété intellectuelle ou détient les droits et autorisations d'usage sur tous les éléments accessibles sur le site web, tant sur la structure que sur les textes, images, graphismes, logo, sons, logiciels etc…


Toute reproduction totale ou partielle du site web lepitstop-moto.fr, représentation, édition, adaptation totalement ou partiellement de l'un de ces éléments, peu importe le moyen ou le procédé utilisé, est formellement interdite, exceptée acceptation écrite préalable de LE PIT Kéo, directeur du site internet à l'email : keo.le.pit@gmail.com, à défaut elle sera considérée comme constitutive d'une contrefaçon et passible de poursuite conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.

 


5. Liens hypertextes & cookies :

Le site suivant lepitstop-moto.fr contient de multiple URL cliquable vers plusieurs sites (partenariats, sites sources etc.) mis en ligne suite à l'autorisation de LE PIT Kéo. Néanmoins, LE PIT Kéo ne peut pas contrôler l'intégralité du contenu des différents sites visités et décline donc l'entière responsabilité de ce fait quand aux risques de contenus illicites.


L'utilisateur est averti qu'au cours de ses navigations sur le site internet lepitstop-moto.fr, un ou des cookies sont susceptibles de s'intégrer de façon automatique sur son ordinateur via son logiciel de navigation. Un cookie est un bloc de données informatique qui ne permettra jamais de savoir qui l'utilise, néanmoins qui sauvegarde des données en lien avec la navigation de l'utilisateur sur le site. 


Le paramétrage du logiciel de navigation permet d'informer de la présence de cookies et éventuellement, de pouvoir la refuser de la procédure expliquée à cette adresse suivante : www.lepitstop-moto.fr. L'utilisateur à la possibilité néanmoins de régler le navigateur de son ordinateur afin de contester la mise en place des cookies, étant conscient que le rebut de la mise en place d'un cookie peut potentiellement entraîner l'incapacité d'accéder à divers secteurs. Concernant tout barrage des cookies, recherchez dans votre outil de recherche : blocage des cookies et appliquez les enseignements en fonction de votre version de navigateur.

 

 

6. Protection des biens et des personnes - Maniement des données personnelles :

En France, les données personnelles sont notamment protégées par la loi n° 78-87 du 6 janvier 1978 , la loi n° 2004-801 datant du 6 août 2004, l'article L. 226-13 du Code pénal et la Directive Européenne du 24 octobre 1995.

 

Sur le site web lepitstop-moto.fr, LE PIT Kéo ne collecte pas d'informations personnelles ( suivant l'article 4 loi n°78-17 du 06 janvier 1978) relatives à l'usager que pour la nécessité de certains services proposés par le site suivant lepitstop-moto.fr. L'usager offre les informations en toute conscience de cause, notamment lorsqu'il procède de lui-même à la saisie. Il est donc résumé à l'utilisateur du site suivant lepitstop-moto.fr la contrainte ou pas de rentrer ces informations.


Conformément aux dispositifs des articles 38 et autres de la loi 78-17 du 6 janvier 1978 en lien avec l'informatique, les fichiers et aux libertés, tout utilisateur dispose d'un droit d'accès, de rectification, de suppression et d'opposition aux informations personnelles le concernant. Pour l'exercer, envoyez votre demande à lepitstop-moto.fr par email : keo.le.pit@gmail.com ou par écrit  signée, accompagnée d'une copie de pièce d'identité avec signature du titulaire du document, en précisant l'adresse à laquelle la réponse doit être retournée.

 

Sans information personnelle de l'utilisateur du site lepitstop-moto.fr ne sera publiée à l'insu de l'utilisateur, troquée, transmise, vendue sur un support quelconque à des tiers. Uniquement l'hypothèse du rachat du site suivant lepitstop-moto.fr et de tous ses droits autorise LE PIT Kéo à céder les informations personnelles à l'éventuel acquéreur qui serait à son tour tenu à la même obligation de conservation et de modification des données relatives à l'utilisateur du site web lepitstop-moto.fr.


Le site web lepitstop-moto.fr est en conformité avec le RGPD consulter notre politique RGPD.

 

Les bases de données sont sécurisées par les dispositions de la loi du 1er juillet 1998 transposant la directive 96/9 du 11 mars 1996 relative à la protection juridique des BDD (bases de données).

Revendeur officiel

Nous avons besoin de votre consentement pour charger les traductions

Nous utilisons un service tiers pour traduire le contenu du site web qui peut collecter des données sur votre activité. Veuillez prendre connaissance des détails et accepter le service pour visualiser les traductions.